Quel sont les documents à fournir ?
Pour réaliser un diagnostic immobilier, le propriétaire ou le vendeur doit fournir certains documents à l’opérateur chargé du diagnostic. Voici une liste des documents généralement requis :
Titre de propriété : Ce document prouve la propriété du bien immobilier et fournit des informations sur son historique, telles que les précédents diagnostics réalisés.
Plans du bâtiment : Les plans du bâtiment permettent au diagnostiqueur de se familiariser avec la structure et la disposition du bien, ce qui est utile pour réaliser certains diagnostics, comme le diagnostic termites ou le diagnostic amiante.
Dernier rapport de diagnostic : Si des diagnostics ont déjà été réalisés sur le bien immobilier, le dernier rapport de diagnostic doit être fourni pour permettre au diagnostiqueur de prendre en compte les éventuelles recommandations antérieures.
Factures de travaux réalisés : Si des travaux ont été effectués sur le bien immobilier pour remédier à des anomalies détectées lors de précédents diagnostics, les factures correspondantes doivent être fournies pour attester de la réalisation des travaux.
Contrats d’entretien et de maintenance : Les contrats d’entretien et de maintenance des équipements du bien immobilier, tels que le chauffage, la climatisation, la plomberie, etc., peuvent fournir des informations utiles sur l’état et la maintenance des installations.
Documents techniques : Tout document technique relatif aux équipements du bien immobilier, tels que les notices d’utilisation et d’entretien des appareils de chauffage, de ventilation, etc., peut être utile pour le diagnostiqueur.
Dernières factures d’énergie : Les dernières factures d’électricité, de gaz, d’eau, etc., peuvent être utiles pour évaluer la performance énergétique du bien immobilier, notamment dans le cadre du diagnostic de performance énergétique (DPE).
En fournissant ces documents, le propriétaire ou le vendeur facilite la réalisation du diagnostic immobilier en fournissant au diagnostiqueur toutes les informations nécessaires pour évaluer l’état du bien immobilier et émettre un rapport de diagnostic complet et précis.